Les chemins ruraux
Nous remercions M. René Dappe de nous avoir permis de reproduire un document précieux qui a appartenu à son arrière-grand-père, Henri Pottier, qui a été maire de Villennes de 1893 à 1896. Vous pouvez feuilleter cet Etat de reconnaissance des chemins ruraux de 1893, en cliquant sur l'image de sa couverture. Ensuite, cliquez dans les coins supérieurs des pages pour passer à la suivante ou pour revenir à la précédente. |
Les chemins vicinaux
En 1899, le conseil municipal a demandé que les chemins ruraux du Pré-Seigneur, des Groux et des Falaises soient classés comme chemins vicinaux. Quelques mois plus tard, il a approuve leur classement, devenu effectif en mai de l'année suivante, comme chemins vicinaux, le chemin du Pré Seigneur étant en état de viabilité, ceux des des Groux et des Falaises avaient une largeur suffisante.
Un chemin vicinal était un chemin public, classé comme vicinal, construit et entretenu avec les ressources spéciales mises à la disposition des communes par la loi du 21 mai 1836, notamment avec la prestation en nature.
Le chemin vicinal correspondait à la via
vicinalis du droit romain, à l’ancienne traverse ; c’est
le chemin qui relie les bourgs entre eux ou les hameaux à leur
centre. Il existe trois espèces de chemins vicinaux :
- Le chemin vicinal ordinaire qui ne dépend que de la
commune,
- Le chemin de grande communication, que l’on peut assimiler
à une route départementale,
- Le chemin d’intérêt commun ou de moyenne
communication, qui intéresse deux ou plusieurs communes,
sans avoir toutefois l’importance du chemin de grande communication.
De nos jours, la notion de chemin vicinal n'a plus d’existence légale. L’ordonnance de 1959 sur la voirie communale a en effet classé les chemins vicinaux soit en voie communale, soit en chemin rural. Les obligations de la commune en matière d’entretien de ces anciens chemins vicinaux dépend de leur nouvelle qualification.
Le chemin reliant les hameaux de Breteuil et de la Clémenterie
La rue Marcel Mirgon n'était qu'un chemin lorsque cette voie a été ouverte en 1904. Le conseil municipal avait décidé, en janvier 1903, d'établir un chemin entre les hameaux de Breteuil et de la Clémenterie, à partir de celui des Sables. Une commission composée de MM. Daniel, Leclerc et Rouleau a été chargée de décider de l'emplacement et de s'entendre avec les propriétaire des parcelels à acquérir.
L'emplacement de ce chemin de la Clémenterie a été choisi pour être accessible par le chemin n° 23, dit du Plant. Le terrain appartenait à la ferme de Marolles. Une enquête a eu lieu en avril pour l'établissement du chemin de la Clémenterie, ainsi que celui du Coquart. L'avis du commissaire-enquêteur était favorable. L'état de reconnaissance des chemins ruraux comprenant 28 chemins, celui de la Clémenterie sera le n° 29.
L'ouverture du chemin ayant été déclarée d'utilité publique, l'acquisition du terrains nécessaire a été autorisée en novembre. Une annonce légale, publiée dans le journal Le courrier de Versailles du 30 mai 1904, nous fait connaître la transaction entre la commune et le propriétaire de la ferme de Marolles, qui était également le maire :
OUVERTURE
D'UN CHEMIN RURAL. On fait savoir à tous ceux qu'il appartiendra : [...] |
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